MENTIONS LEGALES

Le présent site est la propriété de la société zymoptiq SAS,
SAS au capital de 20 000 €, inscrite au RCS Lille Métropole sous le numéro 845 183 110.

Siège social : 64 Rue des Tanneurs, 59800 Lille
SIRET : 845 183 110 00012

RESPONSABLE DE LA PUBLICATION

Philippe Pebay
Mail : philippe.pebay@zymoptiq.com
Téléphone : 03 20 19 79 57

DROITS D’ACCÈS

Les internautes accédant au site précedemment cité peuvent être amenés à fournir des informations nominatives ou à caractère personnel dans le cadre des formulaires proposés afin de répondre à leurs demandes de renseignement. Ces informations sont collectées et traitées par le service ou le groupement sollicité. Aussi, en application de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les personnes auprès desquelles sont recueillies ces informations disposent de droits d’opposition (article 26), d’accès et de rectification (articles 34 à 38), relativement aux données les concernant. Les personnes concernées peuvent exercer ces droits auprès du Directeur de la publication en envoyant un courrier à l’adresse ci-dessus indiquée.

 

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le propriétaire du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels… Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable à l’email : contact@zymoptiq.com

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ces éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

HÉBERGEMENT DU SITE

OVH – 59100 Roubaix

DESIGN & CONCEPTION DU SITE WEB

Aurelien vervaeke www.aurelienvaeke.com